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Article de périodique
Anonymat : la célébrité, si je veux
- Dans le périodique : Beaux Arts magazine, n°262 (avril 2006) p. 68-75
- Auteur : Pierre Sterckx
- Auteur : Yann Perreau
Réflexions, en 2006, sur la pratique de l'anonymat dans la création artistique, depuis les primitifs jusqu'aux années 2000, en passant les périodes classique et moderne, les médias et Internet.L'auteur, personne morale ou physique ?
- Dans le périodique : Etapes (Pyramyd NTCV), n°210 (11/2012) p.193-195
- Auteur : Agnès Tricoire
Exposé et analyse d'une jurisprudence, rendue en 2012, sur le droit d'auteur du créateur, graphiste ou designer, en tant que personne physique, contre l'entreprise, personne morale.Livre
La chaîne graphique
- Auteur : Jean-Christophe Léac
- Editeur : LCA éditions 2005 135 p.
Pré-presse et PAO, compogravure, illustrationb, effets spéciaux. Maîtriser l'ensemble des étapes et des techniques de la fabrication. Les droits d'auteur.Concertation autour des droits d'auteur
- Dans le périodique : Etapes (Pyramyd NTCV), n°51 (mai 1999) p. 66-67
Protéger les droits d'auteur sans créer un système trop complexe paralysant la moindre reproduction, représentation au risque d'avoir d'importants droits à payer devient un point d'équilibre de plus en plus difficile à trouver.Copyright, Copyleft, de quoi s'agit-il ?
- Dans le périodique : Intramuros (Paris), n°197 (09/2018) p.124-125
- Auteur : Isabelle Marcus Mandel
Origine et nature des "licences libres", transposées des Etats-Unis dans le droit d'auteur français. Nature de la clause de "copyleft".Creative Commons : l'Ubérisation du droit d'auteur
- Dans le périodique : Intramuros (Paris), n°195 (05/2018) p.124-125
- Auteur : Isabelle Marcus Mandel
Etude du design libre et de ses modèles économiques, qui étend au design le principe de partage du logiciel libre. Présentation des licences dites Creatives Commons, comme traduction de modèles anglo-saxons, dont la validité en droit français n'[...]La Face cachée de la pub - La Chaîne graphique
- Auteur : Jacques Chauvel
- Auteur : Jean-Christophe Léac
- Editeur : LCA 1994 135 p. : ill.
Présentation de la chaîne graphique, les différentes étapes de la fabrication, la réalisation de l'image, les droits d'auteur.Les graphistes salariés et le droit d'auteur
- Dans le périodique : Etapes (Pyramyd NTCV), n°177 (02/2010) p.70-71
- Auteur : Agnès Tricoire
Conditions nécessaires à la protection des oeuvres graphiques par le droit d'auteur pour un graphiste salarié : originalité, commande, contrats de travail, création solitaire ou à plusieurs, cession des droits.Les graphistes salariés et le droit d'auteur
- Dans le périodique : Etapes (Pyramyd NTCV), n°193 (06/2011) p.68-69
- Auteur : Agnès Tricoire
Analyse, réalisée en 2011, de différents cas de cession de droits d'auteur de graphistes à la lumière de décisions de justice récentes : cession de droits implicite ou explicite, cession de droits et originalité, cession, droit d'auteur et marque.Guide du graphiste indépendant
- Auteur : Christelle Capo-Chichi
- Editeur : Pyramyd 2006 126 p.
Statut social, gestion financière, de fiscalité, de droits d'auteur.Guide du graphiste indépendant
- Auteur : Christelle Capo-Chichi
- Editeur : Pyramyd 2006 126 p.
Statut social, gestion financière, de fiscalité, de droits d'auteur.La propriété intellectuelle au service de l'innovation : génération innovation, un programme de formation à la propriété intellectuelle de l'INPI, Institut national de la propriété intellectuelle
- Auteur : Pierre Breese
- Auteur : Yann de Kermadec
- Editeur : Paris : Nathan Collection : Repères pratiques DL 2011 1 vol. (167 p.)
Protection de l'oeuvre
- Dans le périodique : Etapes (Pyramyd NTCV), n°172 (09/2009) p.68-69
- Auteur : Agnès Tricoire
Historique, en 2009, du statut juridique du droit d'auteur des graphistes en France et des créateurs d'objets d'art appliqué, depuis 1793. Précisions des critères d'application des décisions successives : destination industrielle, définition art[...]Sacem : une nouvelle grille tarifaire est en vigueur en 2012
- Dans le périodique : L'hôtellerie restauration, n°3276 (09/02/2012) p.32
- Auteur : Pascale Carbillet
Description de la redevance forfaitaire annuelle, due à la Sacem, des droits d'auteur pour la sonorisation des établissements hôteliers en 2012.
